Assemblée générale extraordinaire de la CCI de Corse

Assemblée générale extraordinaire de la CCI de Corse

Aujourd’hui, l’assemblée générale extraordinaire de la CCI de Corse se déroule à l’hôtel consulaire de Bastia.

Discours de Don François Nicolai, Président de la CCI de Corse

« Nous voilà réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, et permettez-moi avant toute chose de vous remercier pour votre participation et votre engagement consulaire à un moment crucial de la vie de nos institutions.

Depuis notre dernière réunion du 29 novembre 2018, beaucoup des points que nous avions évoqués ont connu des évolutions parfois surprenantes, mais hélas rarement favorables. 

Pour ne citer que deux des chapitres les plus importants : notre modèle de financement et notre structure institutionnelle, ces évolutions, ou plutôt ces péripéties, sont venues renforcer notre perception de grande fragilité des réformes engagées pour dessiner le nouveau modèle consulaire, ainsi qu’une volatilité sans précédent des paramètres de calcul des ressources fiscales affectées à nos établissements.  

En premier lieu donc : la ressource fiscale, et je vais essayer de simplifier, synthétiser les principaux points du dossier, tant les décrire en détail nuirait plus à leur compréhension que l’inverse.

Un rappel d’abord, un arrêté ministériel du 17 octobre 2018 avait permis de repousser la date limite d’adoption de notre Budget Primitif au 31 mars 2019, alors que normalement l’article R.712-14 du code de commerce dispose qu’il doit être adopté avant le 30 novembre.

Cet arrêté traduisait en fait l’absence de consolidation et d’arbitrage de notre tutelle gouvernementale sur le quantum de réduction de nos ressources et des modalités de calcul des répartitions à opérer entre CCI, nous avons déjà émis publiquement notre désapprobation devant une telle indétermination, et donc je n’y reviendrai pas.

D’ailleurs, nous n’avions pas utilisé cette faculté de report et nous avons voté dans les délais normaux notre BP sur les hypothèses les plus prudentes que nous pouvions calculer par nous-mêmes en novembre, et grand bien nous en a pris !

Car le 31 mars 2019, pas plus que le 30 novembre 2018, les règles de calcul et de répartition n’étaient toujours pas connues et l’arrêté de fixation des SMAC (Seuils Minimum d’Activité Consulaire) qui nous concerne pleinement, n’a pas encore à ce jour été publié au Bulletin Officiel.

Cela nous conduira à prévoir l’intégration de son bénéfice budgétaire seulement à compter de notre prochaine réunion de juin 2019, et plus grave, à nous priver de pouvoir programmer normalement les actions que nous aurions pu financer si ces notifications étaient intervenues dans des délais normaux… et donc enregistrer, à ce stade, un décalage de plus de 6 mois dans le cadrage complet de nos activités de soutien aux entreprises et aux territoires.

Je passe rapidement sur les conséquences des baisses générales annoncées, et là, force est de constater que les promesses ont été tenues dans les délais, il y a bien 100 M€ de ressources en moins pour les CCI en 2019 au plan national, et donc plus de 700 000 € de réduction en Corse, pour notre seul réseau insulaire.

Je passe aussi sur la rocambolesque correction des amendements de répartition de la TACVAE adoptés lors de la LFI, et aussitôt annulés en deuxième lecture du Projet de Loi PACTE, pour en arriver à l’essentiel : il n’est pas possible de travailler sérieusement dans ces conditions de volatilité et d’incertitude, nous le savions, cela se confirme de mois en mois, et nous avons le devoir, car nous sommes responsables, de nous renforcer, de solidifier notre ossature budgétaire, pour préparer un avenir raisonnable à notre institution consulaire. 

En second lieu, je voudrais évoquer le volet organisationnel, structurel, du paramétrage de nos missions et de la nature même de nos institutions.

Chacun de nous sait maintenant que la réforme nationale qui consiste à transformer les CCI en opérateurs du marché concurrentiel, avec un statut des personnels qui devient privé et des ressources publiques qui disparaitront au profit de prestations à facturer aux entreprises et commerces locaux, chacun sait que compte tenu de l’étroitesse de notre tissu insulaire, cela ne fonctionnera pas ici en Corse.

Nous doutons également que cela fonctionne au sein des grandes régions économiques continentales, mais ne douchons pas leur optimisme, même si récemment des signes de lucidité apparaissent çà et là, et de toutes façons, nous avons clairement indiqué que notre proposition d’organisation spécifique à la Corse et de rattachement à la collectivité unique n’avait pas vocation à faire l’objet de prosélytisme de notre part.

Mais là aussi nous devons observer deux fragilités qui doivent nous interpeller et nous pousser à réagir :

  • La première est que notre fameux article 13 bis F à la Loi PACTE adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale a été supprimé par le Sénat et que nous avons dû nous employer en soutien de nos parlementaires pour le faire réinscrire en deuxième lecture ;
  • La seconde est que malgré nos nombreuses sollicitations, notamment nos courriers de décembre, l’étude tripartite de ce nouveau modèle entre l’Etat, la CdC et les chambres consulaires n’a toujours pas démarré, alors que le premier vote officiel pour valider la démarche, à la demande du Président du Conseil Exécutif et avec le soutien du Gouvernement, est intervenu le 27 septembre 2018, il y aura bientôt 7 mois !!! Comprenne qui pourra !

Le temps qui file, le temps perdu, sans que l’on identifie précisément les raisons qui ont conduit à gâcher les précieux mois qui viennent de s’écouler nous incite, plus que jamais, à entreprendre par nous-mêmes ; un aggiornamento du modèle actuel sans plus attendre… ni différer.

Ainsi, nos deux derniers Bureaux du 30 janvier et du 28 mars 2019 ont été consacrés à la mise au point et à l’engagement d’un véritable plan de renforcement consulaire en 3 volets dont le 3ème fait l’objet principal de notre réunion d’aujourd’hui :

  • Premier volet : Consolider notre posture 

Poursuite active et dynamique de tous nos programmes, sans faiblir ni ralentir, au besoin en finançant les phases intermédiaires par nos fonds de Roulement, positionnement essentiel pour surmonter nos difficultés et rassurer nos partenaires.

  • Engagement et développement d’une nouvelle phase d’étude Goodwill Management en résonnance et en réponse au rapport IGF, car au-delà de son intérêt et des 4 résultats obtenus (CIIC, CIR, CII, Zone de développement prioritaire), cette étude nous a placés l’année dernier très favorablement au centre des échanges entre notre ministère de tutelle et la CdC.
  • Nous avons donc comme objectif, par cette nouvelle itération et l’obtention d’un modèle plus robuste, de relancer les échanges actuellement interrompus et permettre tant l’amélioration des résultats déjà obtenus à la LFI 2019 que de travailler sur de nouvelles adaptations fiscales et sociales que méritent nos commerçants et nos chefs d’entreprises.
  • Deuxième volet : Poursuivre notre lobby pour un modèle consulaire spécifique à la Corse

Prolonger notre travail de lobby pour obtenir de la Loi PACTE qui vient d’être adoptée par l’Assemblée Nationale en dernière lecture le 11 avril 2019 mais pas encore promulguée, qu’elle corrige effectivement la Loi de Finances et réintroduise le SMAC, mais également que l’article 13 bis F du Projet de Loi, spécifique à la Corse, dorénavant article 46 de la Loi adoptée, connaisse un début de réalisation le plus rapidement possible avec réunion d’un groupe de travail et lancement de l’étude tripartite.

  • Troisième et dernier volet : Renforcer, Accélérer et Anticiper le nouveau modèle par l’Union préalable des CCI

Probablement le volet le plus important, dans la phase cruciale où nous allons affronter à la fois le renouvellement de nos concessions et la définition d’un nouveau réseau, au format et au modèle consulaire inédit.

Ce dernier étage de la fusée que nous vous proposons de mettre en œuvre dans les mois qui viennent, et au plus tard le 1er janvier de l’année prochaine, ça n’est rien de moins que l’UNION de toutes nos CCI, sous un format musclé, ramassé et offensif, en anticipation et en symétrie directe avec ce dont la collectivité unique aura besoin pour gérer ses concessions, mettre en œuvre ses programmes de formation et prolonger efficacement toutes ses actions économiques sur le terrain.

Ce modèle d’Union possède de surcroit une série objective de mérites que nous devons évoquer avec lucidité, sans les survaloriser, mais simplement pour les apprécier de manière exhaustive :

  • D’abord, ce modèle existe et a déjà été mis en œuvre dans la région des Hauts-de-France, avec une CCI Régionale renforcée et des CCI locales, 7 au total, qui assurent le maillage et la représentation territoriale.
  • Ensuite, non seulement ce modèle existe, mais il est accessible, atteignable, très rapidement, en cours de mandat et en gardant notre format d’élus constant, sans repasser par la case d’élections consulaires générales, simplement avec d’éventuels ajustements de gouvernance internes.

Il s’agit plus techniquement de faire évoluer notre schéma directeur, et une fois adopté, de faire traduire ce schéma par un décret ministériel d’organisation avant la fin de l’année pour une prise d’effet au 1er janvier de l’année prochaine.

  • Autre avantage, cette Union une fois constituée permet de répondre aux attentes de l’Etat en termes de mutualisation, à celles de la CdC en termes d’organisation lisible et intégrée du candidat concessionnaire qui se retrouverait alignée sur celle du concédant et prête à un changement de rattachement et de tutelle simplifiée.
  • Ce modèle d’Union permet ensuite de renforcer la structure financière du réseau et de coller à l’organisation future de l’ensemble des pouvoirs publics sur notre ile, qui sont ou seront tous régionalisés dans les années qui viennent, et par exemple comme sont en train de le parfaire nos cousins des Chambres de Métiers.
  • Dernier des bénéfices, et ce n’est pas le moindre, ce modèle que personne n’attend si tôt, nous permet de reprendre l’avantage sur les calendriers qui se déroulent en notre défaveur : celui de la réforme des CCI et celui du renouvellement des concessions. 

Il vient revigorer le réseau que beaucoup ont sous-estimé ou sous-estiment encore dans sa capacité à affronter l’adversité et les embûches. C’est très clairement une décision de haute responsabilité qui conduit à une Chambre Régionale rénovée, renforcée, regénérée, lavée des éléments du passé et tournée vers l’avenir, pour conduire très rapidement à une forte amélioration des politiques publiques économiques en Corse.

Mais pour conclure et laisser la place à l’ordre du jour et au débat, je dois ajouter, je dois vous dire ma conviction profonde : quelle que soit la valeur de notre plan, l’importance de cette Union et de tous les mérites qu’elle recèle… nous ne pouvons plus nous satisfaire de notre travail de fond et de terrain, de notre engagement discret dans nos dossiers consulaires, et surtout de laisser passivement interpréter ou apprécier nos efforts et résultats. 

Cette Union, notre Union, n’aura de valeur et de performance qu’à la condition expresse de rencontrer l’adhésion de nos ressortissants, le soutien de nos partenaires, et de manière plus générale, la compréhension positive de l’opinion.

Mais avant cela, elle devra principalement convaincre notre Tutelle actuelle, l’Etat, et notre future collectivité de rattachement, la Collectivité de Corse, de son bien fondé et des opportunités nouvelles que trace cette réforme spécifique, tant en termes de facilitation des évolutions futures, qu’aux bénéfices immédiats qu’elle procure avec une nouvelle institution immédiatement opérationnelle sur tous les terrains économiques.  

Pour cela, et pour convaincre et rencontrer ces courants positifs, nous allons devoir aller en dehors de nos habitudes et sortir de nos dossiers, pour aller rencontrer et croiser nos interlocuteurs et partenaires là où ils sont spontanément et fréquemment, et non pas là où nous sommes naturellement.

Sans rien renier à notre culture de travail de proximité, de construction technique et administrative, d’efficacité, de pragmatisme et de discrétion, nous allons devoir, nous aussi, investir l’explication, la démonstration et disons le mot… la communication.

Le temps est venu d’être à la fois, comme d’habitude au travail sur nos missions et nos territoires, mais il faudra, nous aussi, donner des interviews, occuper les colonnes de la presse, participer à l’actualité des journaux et des réseaux sociaux.

Nous allons faire tout à l’heure une grande partie du chemin et nous sommes impatients de progresser sur nos dossiers, de poursuivre et de finaliser cette réforme, et nous devons de manière positive le dire et le faire savoir.

Car comme l’a si bien dit un bretteur célèbre, si nos interlocuteurs ne viennent pas à nous, nous irons à eux !!!

J’en terminerai, comme j’ai commencé, par des remerciements et en particulier aux équipes de collaborateurs, à mes collègues élus, aux membres du Bureau, des Bureaux et aux deux Présidents Jean et Paul qui ont su faire preuve d’un sens élevé des responsabilités à la hauteur du moment historique que nous allons vivre et construire ensemble tout à l’heure.

Ça n’est pas mon habitude, mais je dois distinguer de manière spécifique l’engagement tout particulier de nos collègues et amis… et je leur proposerai tout à l’heure de prendre à leur tour la parole avant d’examiner notre ordre du jour :

Jean Dominici, qui par son rôle de fédérateur, sa sagesse et sa diplomatie, a su mettre l’ensemble de ses ressources et de sa disponibilité au service de notre cause commune et sans sa grande légitimité… ce dossier n’aurait probablement pas vu le jour.

Paul Marcaggi, qui depuis son élection, depuis les premières heures après son accession aux responsabilités, n’a eu de cesse d’œuvrer en faveur de ce rapprochement et de cette Union, et pour cela il doit être félicité, car sans lui et sans son engagement… rien de tout cela n’aurait été possible. »

Discours de Jean Dominici, Président de la CCI de Bastia et de la Haute-Corse

« D’ordinaire, il n’est pas d’usage de multiplier les discours et les prises de paroles redondantes en Assemblée Générale, mais aujourd’hui n’est pas un jour ordinaire, et c’est volontiers, cher François, que je dirai deux mots pour répondre à ton invitation.

Bien sûr, je ne vais pas répéter tous les éléments dont tu viens de nous faire la présentation, car non seulement nous y souscrivons, mais nous sommes fermement déterminés à les soutenir et à les faire valoir jusqu’au bout… jusqu’au terme de notre projet de réforme spécifique.

Je vais juste insister sur trois notions importantes que nous allons devoir garder à l’esprit tout au long de la construction du modèle, de notre nouveau modèle :

La première notion est celle de la complémentarité, la seconde celle de l’équilibre, et la troisième, la plus importante probablement, celle de la confiance.

La complémentarité n’a pas besoin de longs développements, les services et les activités des CCI de Haute-Corse et de Corse-du-Sud sont par nature totalement symétriques, et donc parfaitement complémentaires.

La création de systèmes aéroportuaires et portuaires, les coopérations existantes à renforcer de nos plateaux de Formation, ainsi que les partages des bonnes pratiques en faveur de nos ressortissants sont des connexions, des potentiels d’interactions, aux effets positifs évidents, et je ne m’y attarderai donc pas.

La seconde notion que nous allons devoir cultiver, même si nous la partageons spontanément, est bien celle de l’équilibre.

Notre nouvelle Institution ne garantira sa pérennité et sa légitimité qu’à la condition initiale, préalable, de son action et de son intervention équilibrée sur tous les territoires, avec la même intensité aux quatre coins de l’Ile. 

Par exemple, pour ne citer que les grands dossiers d’actualité, chacun aura en tête la même exigence qui devra nous animer pour soutenir aussi bien le projet de Port au sud de Bastia, que le réaménagement du fond de baie à Ajaccio.

Je ne vais pas aujourd’hui énumérer cet inventaire, nos schémas sectoriels sont là pour ça, et ils seront à réviser et actualiser pour préciser nos programmes de travail, mais j’insiste volontiers pour souligner qu’il ne sera durable et reconnu qu’à la qualité de sa répartition et de ses équilibres.  

La dernière notion que je souhaiterais évoquer brièvement aujourd’hui, chers amis, est celle de la confiance, celle que nous partageons depuis de longs mois et que nous allons devoir cultiver pour qu’elle prospère comme ciment de notre Union consulaire.

Après des décennies de postures stériles, nous allons tout à l’heure consacrer ce que personne en Corse n’a encore fait volontairement et de manière ascendante : l’Union des hommes et des territoires économiques de Corse… la Réunion plutôt que l’Union d’ailleurs, tant il était anormal que nous soyons séparés, et pour le dire plus clairement, tant il était absurde qu’aux cotés de la collectivité unique notre famille consulaire reste éparpillée.

Alors évidemment, comme toujours, c’est demain, à l’aune des épreuves, des difficultés et des échecs, que nous allons devoir mesurer la solidité de nos engagements d’aujourd’hui.

C’est dans l’établissement des priorités, les partages de ressources, et les répartitions des responsabilités… dans tous ces chantiers, que nous allons devoir ouvrir dès demain, que nous allons mesurer la qualité du ciment, la robustesse de nos liens et de nos engagements.

Sachez que pour ma part, je n’ai aucun doute sur notre capacité collective à entrer dans tous ces parcours, quelqu’en soient les difficultés, et surtout à en ressortir renforcés, tant je crois sincèrement aux valeurs que nous partageons et au prix que nous attachons, chacune et chacun, à la cohésion de notre nouvelle organisation consulaire et de ses développements.

Voilà François, Paul, chers amis, j’en termine en adressant mes félicitations les plus vives à tous nos collaborateurs, présents nombreux ici, pour tout le travail accompli jusqu’à ce jour, et mes encouragements pour la suite, pour les mois à venir, nous savons pouvoir compter sur la qualité de leurs services, comme ils doivent savoir qu’ils peuvent compter sur nous pour aller jusqu’au bout de cette réforme, au bout de cette révolution consulaire. »

Discours de Paul Marcaggi, Président de la CCI d’Ajaccio et de la Corse du Sud

« Vous me permettrez avant toute chose de vous retourner vos félicitations et vos remerciements, les mérites sont partagés comme nous avons partagé les uns et les autres, les unes et les autres, chers collègues, partagé les efforts, partagé sans compter pour élaborer, construire et mettre en œuvre une stratégie consulaire nouvelle, inédite et audacieuse, pour tourner les CCI de Corse vers un futur dont beaucoup, beaucoup trop, nous avaient déjà privés.

Mais nous ne sommes pas là aujourd’hui pour refaire la chronique ni ressasser le contexte, François l’a bien décrit, et pour ouvrir plutôt le chantier des perspectives, je rejoindrai Jean dans ses vœux et souhaits, dans ses projections… car comme vous le savez, et d’ailleurs comme vous l’avez souligné, je suis là et bien là pour préparer l’avenir.

Je suis, nous sommes, avec tous mes collègues élus, tous nos collaborateurs du Sud, entièrement déterminés à consacrer la réussite de notre projet tant il est important pour nos commerçants et chefs d’entreprises, tant il est vital pour la Corse et son économie.

Je vais donc moi aussi, comme toi Jean, évoquer trois notions qui devront faire partie des points cardinaux de notre travail collectif dans les semaines et les mois à venir :

La première sera l’exigence d’une intensité, d’une grande efficacité… nous ne sommes pas engagés dans ce processus pour simplement essayer, mais bien pour réussir !!

Chacun connait mon tempérament et mon goût pour les challenges et la compétition.

Nous avons relevé, avec nos équipes, en deux ans, celui de restructuration et de la consolidation de la CCI d’Ajaccio et de la Corse-du-Sud, et nous allons ensemble relever celui de la réforme spécifique à la CCI de Corse.

Ces challenges, nous les remporterons, soyez-en convaincus, par un engagement de tous les instants, par une opiniâtreté et un tempérament à toute épreuve, car si rien ne nous a été épargné jusqu’à présent, nous devons être convaincus que cela va sans aucun doute, mais sans aucune crainte non plus, continuer et s’amplifier dans les mois à venir.

Alors il n’y aura pas de place, pas de part, ni pour les hésitations ni pour l’introspection, ces temps sont désormais révolus.

C’est très simple : tout ce que nous devons faire doit porter un résultat, et tout ce qui peut porter un résultat…nous devons le faire.

La deuxième notion que je souhaite pointer comme un marqueur, en écho à ton souhait d’équilibre cher Jean, c’est la notion du partage.

Et dans la notion du partage bien sûr, nous allons devoir veiller les uns et les autres à l’équité, car sans équité pas d’équilibre, et sans équilibre pas d’avenir… ni pour les projets, ni pour les institutions.

Nous allons devoir partager nos efforts, les contraintes et les difficultés, nous avons les mêmes dorénavant… mais nous allons aussi devoir partager les décisions et les responsabilités, et je sais que vous avez, par nos engagements et nos échanges, le même sentiment que moi, que nous tous, sur l’importance que nous devons y apporter.

C’est ainsi que nous avons construit depuis deux ans notre rapprochement, et c’est ainsi que nous devons poursuivre… pour donner à chacun de nos ressortissants, à chacun de nos collaborateurs et de nos élus, les gages de ton équilibre, ceux de mon partage et donc finalement, ceux de notre communion, ceux de notre totale et entière solidarité devant cette réforme.

Union, réunion, communion… les mots se superposent et ils décrivent tous la même réalité… nous avons perçu ensemble les risques et les opportunités, et c’est ensemble que nous sommes engagés pour surmonter les uns et saisir les autres.

Pour en terminer, et pour bien illustrer ce que j’ai en quelques mots essayé de vous faire partager, c’est avec plaisir que je choisirai comme troisième notion la même que la tienne cher Jean, la fameuse, la précieuse confiance… qui nous anime et qui nous guide.

Sans cette réforme, notre avenir est compromis ; c’est injuste nous le savons.

Avec cette réforme, notre avenir se redessine, rien ne nous sera donné, il nous faudra le gagner, nous le savons aussi.

Mais j’ai confiance, en toi François, en toi Jean, en vous tous et en nous tous… comme j’ai confiance dans nos collaborateurs, nos partenaires, et en toutes celles et ceux qui vont nous accompagner dans les prochaines étapes pour donner à la CCI, à l’économie et à nos ressortissants, mais également et surtout à la Corse toute entière, la grande Chambre Consulaire qu’elle mérite. »